Qu`est-ce qui se passe lorsque vous déposez une plainte en déontologie contre un avocat?

Après un individu dépose une plainte éthique contre un avocat avec le bureau approprié, comme un organisme d`État ou de l`état du barreau, le bureau examinera la plainte. Le bureau peut décider de rejeter la plainte si l`examinateur ne croit pas que le procureur a violé les règles éthiques de l`État. Alternativement, le bureau peut mener une enquête sur la conduite de l`avocat pour déterminer si la plainte mérite une audience disciplinaire, une réprimande formelle ou d`autres conséquences. Dans le cadre de l`enquête, le bureau peut considérer l`histoire passée de l`avocat de faute, le cas échéant, ou la gravité de la violation de l`éthique allégués par la plainte.

Si le bureau de révision détermine que l`inconduite de l`avocat justifie un avertissement, mais ne nécessite pas une suspension de licence ou des conséquences plus graves, le procureur peut recevoir une lettre d`avertissement ou un avertissement écrit. Certains États peuvent émettre des réprimandes aux avocats recevant l`éthique des plaintes pour la première fois, sans autres conséquences, aussi longtemps qu`ils ne sont engagés violations mineures des règles éthiques des États. Les États peuvent également émettre différents types d`avertissements écrits, en fonction de la gravité de la faute éthique. Selon l`état, une réprimande écrite peut devenir l`information du public à la disposition des consommateurs et des clients potentiels.

Une plainte d`éthique peut donner lieu à l`avocat qui purge une peine de probation, au cours de laquelle le procureur doit se conformer aux conditions spécifiées ou rencontrer un avocat chargé de surveiller le comportement de l`avocat disciplinée. Le procureur de la surveillance peut être nécessaire de déposer des rapports réguliers sur la conformité continue de l`avocat discipliné avec les normes de l`État pour la conduite professionnelle.

Une plainte d`éthique peut entraîner une suspension de la licence de droit de l`avocat pour une période déterminée, ce qui signifie qu`elle doit suspendre ses activités de maintien de la pratique au cours de la période spécifiée. Dans certains Etats, un avocat peut également recevoir une suspension indéfinie qui couvre une période minimum de temps, mais n`a pas de date précise à la fin. Une suspension, tandis que de graves conséquences pour la conduite contraire à l`éthique, conserve généralement la possibilité de l`avocat en exercice à nouveau droit à l`avenir.

Seules les violations éthiques les plus graves justifient la radiation, qui se traduit par une perte permanente de la licence d`Etat de l`avocat à la pratique du droit. Chaque Etat définit ses propres normes pour déterminer quand radier un avocat. Par exemple, certains États peuvent réserver la radiation pour les avocats qui volent des fonds de leurs clients ou commettent un parjure. Les États peuvent aussi radier les avocats qui ont à plusieurs reprises commis des cas d`inconduite ou qui ont reçu des avertissements dans le passé. Lorsqu`une barre d`état disbars un avocat, elle ne peut généralement pas retrouver sa licence pour pratiquer le droit dans cet état.