Définition loin d`un sous-traitant

FAR Part 2 fournit les définitions des termes fréquemment utilisés dans le règlement. Cette section fournit une définition générale des mots tandis que les sections suivantes définissent en outre des termes basés spécifiquement sur le sujet contenu dans ce sujet individuel. Un examen des FAR Part 2 révèle que pas de définition globale du sous-traitant terme existe.

L`article 22 de la FAR dicte les règles applicables au travail utilisé pour les marchés publics. Dans la sous-partie 22.8, le règlement définit un sous-traitant comme une personne titulaire d`un sous-traitance et définit également une sous-traitance à des fins liées à l`égalité de l`emploi. Les entreprises qui fournissent un service ou de fournir des biens pour une utilisation par un entrepreneur dans l`exécution d`une partie quelconque de tout contrat relèvent de la définition d`un sous-traitant et doit se conformer aux lois Equal Employment Opportunity.

L`article 44 de la FAR établit des politiques et des procédures sous-traitants. La définition d`un sous-traitant prévu par la présente section précise le travail de qualification en tant que partie de la performance de l`entrepreneur principal sur le contrat de gouvernement. Cette sous-partie du règlement explique l`exigence de la prime pour obtenir le consentement de l`agent des contrats pour l`utilisation d`un sous-traitant sur des parties de l`ouvrage. Si le travail effectué correspond à la définition d`une sous-traitance, l`entrepreneur principal doit se conformer aux règles relatives à la concurrence et les types de contrats admissibles lors de la saisie de l`accord avec le sous-traitant.

Lorsqu`un accord répond à la définition d`une sous-traitance pour un contrat du gouvernement, certaines dispositions du contrat principal sont applicables au sous-traitant également. clauses d`écoulement vers le bas définissent des parties du contrat principal avec lequel le sous-traitant doit se conformer. Que ce soit ou non une clause applique à un fournisseur ou services impacts des fournisseurs le coût du produit dans certains cas et nécessite des discussions au moment de devis sont obtenus. Par exemple, la sous-traitance doivent inclure des dispositions de travail applicables du contrat principal, qui peuvent dicter une échelle de salaire minimum requis qui se traduit par une augmentation des coûts de main-d`œuvre.